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La juridiction en France

Posted by on Sep 11, 2017 in Divers | Commentaires fermés sur La juridiction en France

    Évolution de la juridiction administrative : la juridiction française est le meilleur exemple

La France est l’image d’une pensée claire, cohérente et rationnelle.

Le droit administratif français est un miracle d’après le professeur Weil (une philosophe et militante politique française).

Le Conseil d’État : c’est la seule institution anglaise de la France au XIXe et XXe siècle.

Cette institution était l’une des caractéristiques majeures de la juridiction administrative.

La capacité, la volonté d’adaptation à l’évolution économique, politique et sociale du pays ont permis au Conseil d’État de traverser toutes les crises majeures.

Le Conseil d’État n’a jamais était supprimé, même s’il a été beaucoup menacé.

C’est encore cette longévité qui lui a permis de former une jurisprudence solide, évolutive et ancrée dans le temps, laissant à la doctrine le soin d’interpréter et de construire un système.

Un droit administratif largement jurisprudentiel doit être comme le témoignage vivant d’une continuité exemplaire, de la volonté de mieux contrôler l’administration publique, dans le respect de la loi, quels que soient les pouvoirs publics en place et sans perdre de vue l’intérêt général qui est la raison d’être de toute administration.

 

 

     La justice administrative :

C’est la même justice pour tout le monde, qu’il s’agisse d’un simple particulier, d’une grosse entreprise ou d’une administration.

La justice administrative tranche les litiges entre des particuliers (ou des personnes morales) et l’administration.

Le citoyen, à priori, ne se trouve pas dans une situation toujours facile face à l’administration.

Mais, justement, cela fait parti du rôle du juge administratif, il doit rétablir l’équilibre.

Cette justice pousse les administrations à respecter le cadre législatif et le cadre réglementaire.

La justice administrative en France : actuellement, ce sont 42 tribunaux administratifs implantés en métropole, 8 cours administratives d’appel, la cour nationale du droit d’asile et le Conseil d’État.

Ce qui fait plus de 1000 magistrats et 2200 agents.

Le Conseil d’État a un rôle de juge de cassation, c’est-à-dire qu’il est appelé à contrôler les décisions qui sont rendues par les cours administratives d’appel.

Il peut également être un juge d’appel des décisions qui sont rendues par les tribunaux administratifs, mais aussi un juge de premier ressort.

Il existe également un certain nombre de juridictions administratives spécialisées comme la cour nationale des droits d’asile et des juridictions disciplinaires des ordres professionnels.

C’est un progrès que les gens puissent accéder plus facilement aux juridictions, c’est un des éléments caractéristiques de la démocratie : pouvoir accéder aux juges et contester les décisions qui sont prises par l’administration.

Le juge administratif est totalement indépendant : il ne reçoit de consigne de personne et ne prend sa décision qu’au regard de la loi et du respect de droit.

“Notre cœur de métier ce n’est pas uniquement le droit à mon sens, c’est l’humain”.

C’est la plus ancienne juridiction au monde : juge de l’excès du pouvoir, juge de cassation, juge de l’indemnisation…

Le tribunal est un juge constitutionnel et administratif à la fois.

« Un Tribunal suprême est institué pour statuer sur les recours ayant pour objet une atteinte aux droits et libertés consacrés par le présent titre ».

 

 

 

 

 

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Nouveau ministre du travail, nouveaux espoirs

Posted by on Juil 9, 2017 in Divers | Commentaires fermés sur Nouveau ministre du travail, nouveaux espoirs

Suite l’annonce de nouveau gouvernement du président Macron, par le secrétaire général de l’Elysée, le 17 mai dernier, Muriel Penicaud, succèdera à Myriam El Khomri au ministère du travail au sein du gouvernement d’Edouard Philippe. La nouvelle ministre aura du pain sur la planche avec le taux de chômage de 10 % et les nouvelles réformes que Macron voudrait apporter à la loi du travail devenir ministre du travail ce n’est pas du pain bénit.

Les salariés de Tati, attendent cette annonce de pied ferme, en espérant vraiment que le nouveau ministre du travail interviendra dans les négociations comme a demandé leur avocat, Thomas Hollande, lors des manifestations le 7 mai dernier devant le siège d’ERAM. L’enseigne est en redressement judiciaire depuis le 4 mai dernier avec désignation par le tribunal de commerce deux administrateurs judiciaires. Les 1754 salariés craignent de perdre leur emploi du jour au lendemain.

Muriel Pénicaud, qui est-elle ?

Peu connue par le public, une des ministres de la société civile désignée par Macron, n’ayant pas d’expérience politique, mais elle sait diriger des entreprises, l’ancienne directrice générale des ressources humaines de Danone et directrice générale adjointe du groupe Dassault systèmes, elle passe de patronne en ministre du travail.

En ayant une formation d’histoire et de psychologie, Intégrant le cabinet de Martine Aubry en 1991, en tant que conseillère en formation professionnelle, en 93 devient dirigeante de la formation chez l’enseigne Danone, jusqu’à 2002, à la suite de laquelle elle reprend la direction générale chez Dassault Systèmes. Pour revenir après six ans en tant que DRH à Danone. Avant de devenir ministre, Muriel Pénicaud, dirigeait Business France, qui est chargé de faire le suivie des PME et PMI pour la conquête des marchés internationaux ainsi que d’assister les investissements étrangers dans l’hexagone.

Les dossiers qui attendent Muriel Pénicaud

Deux grands volets attendent l’intervention de la nouvelle ministre du travail, la première les reformes de la loi du travail, point essentielle du programme électoral d’Emmanuel Macron, afin de donner plus de liberté au dirigeant d’entreprise, et d’apporter plus de souplesse aux différentes entreprises. La nouvelle loi stipule que chaque société grâce a un referendum, dirigeant et salariés pourront se mettre d’accord sur les salaires et les heures de travail. Mais plus encore, le nouveau président Macron, vise de plafonner les indemnités prud’homales. Murielle Penicaud, en tant que ministre du travail doit préparer avec le président l’ordonnances pour cet été pour que la reforme entre directement en vigueur.

Deuxième volet, la demande de Thomas Hollande, avocat des salariés de Tati, qui depuis l’investiture du nouveau président a demandé à Macron d’intervenir pour permettre aux 1754 salariés de garder leur emploi. Cette enseigne est en redressement judiciaire, et le tribunal est en cours d’examiner les différentes offres de reprise par l’intermédiaire de son administrateur judiciaire. Et vu qu’aucune proposition n’englobe tous les magasins et salariés, Thomas Hollande propose au président de faire pression sur le groupe ERAM pour reprendre tous les salariés des magasins qui ne seront pas repris. Espérons que le nouveau ministre du travail soit de son avis.

 

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Accouchement comment se préparer ?

Posted by on Mai 6, 2017 in Divers | Commentaires fermés sur Accouchement comment se préparer ?

Que faut-il savoir avant d’accoucher ? Ce qu’il faut préparer ? Pour éviter de paniquer le jour J.

La venue d’un bébé au monde est l’évènement le plus attendu dans la vie d’une femme, mais aussi le moment auquel il faut se préparer, afin de vivre pleinement le grand jour avec l’esprit léger.

Effectuer des cours de préparation d’accouchement

En couple ou en solo, les cours d’accouchement sont les meilleurs moyens d’aider à mieux faire vivre au futur parent le moment de la délivrance. En effet, ces séances permettent surtout à la future maman de mieux gérer l’accouchement et de lutter contre l’angoisse et la crainte.

Il n’y a pas mieux pour se préparer physiquement et mentalement à l’arrivée de votre petit bout de chou. Malgré tous les bienfaits des cours d’accouchement seulement une femme sur deux accepte de les suivre.

Préparer sa valise

Il est préférable de préparer la valise de maternité dès le septième mois, pour rien n’oublier ni pour toi ni pour le bébé et pour bien s’organise faite une petite liste. Sans oublier le dossier médical (Echographies, analyses sanguines, carte vitale… etc.).

Se renseigner

N’hésitez à consulter et de vous informer auprès de votre médecin et de votre sage-femme ou même auprès de l’anesthésiste si vous avez optez pour une péridurale, les jours qui précédent l’accouchement et de poser toutes les questions qui vous tourmentent afin d’arriver le jour J rassuré.

Ce qu’il faut savoir sur le remboursement et les dépassements d’honoraire

Il vaut mieux s’informer sur les frais d’accouchement (hôpital ou clinique) pour ne pas avoir de surprise surtout liée aux dépassements d’honoraires. Il est important de savoir quelle proportion est remboursé par la sécurité sociale et quelle partie est couverte par la mutuelle, ou s’il faut avoir recourir à une assurance d’hospitalisation (Filiassaur assurance, AG insurance, Assuramut…) pour que le jour d’accouchement, vous ne vous occupez que de l’arriver tant attendus de votre bébé.

En générale, la sécurité sociale, rembourse pour un accouchement par voie basse classique 313.50 € et pour un accouchement multiple (jumeaux) 418€. Généralement, la sécurité sociale rembourse à 100% les honoraires de l’accouchement, et les frais de la péridurale, que ça soit en clinique conventionnée ou à domicile. La sécurité sociale ne prend pas en charge un accouchement effectué dans une clinique non conventionnée. Mais encore très souvent les dépassements d’honoraire peuvent atteindre 450 € voir plus, pour cette raison, il faut penser à passer par l’assurance hospitalisation.

L’assurance hospitalisation comme celle proposée par Filiassur, couvre tous les dépassements d’honoraires ainsi que toutes les options de confort pour garantir un bien-être à la jeûne maman. Il faut toutefois, communiquez à la compagnie d’assurances la date approximative de la naissance à l’avance, et de se renseigner sur toutes les formalités à remplir en cas d’hospitalisation.

Il ne faut pas oublier d’inscrire votre nouveau-né, si vous avez un contrat d’assurance hospitalisation familiale afin d’éviter la moindre formalité médicale, ainsi, il profitera de la couverture hospitalière.

 

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L’impact des médias sociaux dans la pratique du journalisme

Posted by on Mai 5, 2017 in Divers | Commentaires fermés sur L’impact des médias sociaux dans la pratique du journalisme

La presse écrite traditionnelle a effectivement beaucoup de limites, notamment des limites d’espaces. Tous les journalistes savent qu’ils sont limités par quelques règles de métier et qui obligent parfois un travail de contraction et de synthèse.

Le premier avantage de l’internet est justement cette absence de limite et cette capacité de publier librement et abondamment.

Alors comment convaincre les français de se remettre aux médias traditionnels et les encourager à favoriser la presse écrite ?

Pourquoi la presse Française est-elle en crise ?  

La presse écrite connaît actuellement une crise inquiétante et des chiffres alarmants. Nous lisons 3 fois moins que les japonais et 2 fois moins que les anglais et le plus inquiétant encore, 65% des plus de 18 ans ne lisent jamais un quotidien national et déclarent suivre les actualités sur les réseaux sociaux ou les sites des infos.

La France se positionne au 31ème rang mondial pour la lecture des quotidiens. Très loin derrière le Japon ou l’Allemagne les champions de la lecture et loin des pays asiatiques comme la Malaisie ou la Corée de Sud.

En France tous les quotidiens perdent régulièrement des lecteurs pour donner lieu aux nouveaux canaux de communication numériques comme les médias sociaux et les sites d’infos.

Les journaux semblent aller de plus en plus mal en France. Chaque année, les nombres d’exemplaires vendus baissent de 5 à 10% par rapport à l’année précédente.

Les causes du recul sont connues avec en premier lieu la montée des médias concurrents, internet ou presse gratuite qui attirent de plus en plus les adeptes de la presse traditionnelle.

Quel est l’avenir de la presse en France ? 

« Lire le journal sur une bonne vieille feuille de papier appartenait au passé. En France comme dans le monde entier, les modes de consommation ont changé et le secteur de la presse est en pleine mutation. » Affirme Audrey Crespo-Mara la journaliste et l’animatrice de LCI lors d’une conférence de presse qui a pour thème, la crise de la presse écrite.

En effet, la tablette, le smartphone et les gadgets connectés remplacent peu à peu les journaux et les supports de presse traditionnelle. Une mutation qui entraîne la fermeture de quelques kiosques et de librairies en France. Mais il semble qu’un bon nombre de consommateurs et d’hommes d’affaires y croient toujours. « Certains magazines publiés sur internet naissent sur papiers avant d’être diffusés sur les médias sociaux ce qui prouvent que malgré cette crise la presse traditionnelle ne perdra jamais son importance.

Même s’il semble loin de l’âge d’or de la presse écrite, les journaux impriment chaque jour des millions d’exemplaires et des centaines de titres prouvant que même avec la crise, la presse traditionnelle ne perdra jamais l’espoir et continue à faire face à ses nouveaux canaux de communication. » Ajoute Audrey Crespo-Mara, la femme de Thierry Ardisson et la talentueuse animatrice de TF1.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Bac en plein ramadan, un défi pour les élèves musulmans en France

Posted by on Avr 26, 2017 in Divers | Commentaires fermés sur Bac en plein ramadan, un défi pour les élèves musulmans en France

Encore cette année, le bac arrive en plein ramadan 2017. « Jeûner en pleine session du bac pourra nuire à leur productivité des élèves et diminuer par conséquent leur concentration. » S’inquiètent quelques responsables des établissements scolaires.

Les épreuves du baccalauréat 2017, s’étaleront la première semaine du mois de juin et coïncideront la deuxième quinzaine du mois de ramadan 2017 selon le calendrier hégirien. En attendant avoir les horaires et la date de début et de fin d’ici quelques semaines.

La pratique du ramadan en France, n’est pas anodin. En effet près de 5 millions d’habitants en France sont des musulmans jeûneurs selon une récente étude.

Ramadan 2017 en France, sera un véritable défi pour élèves pratiquants qui souhaitent trouver un motif valable leur permettant de s’abstenir de jeûner.

Faire le ramadan est un choix

Tout comme l’année précédente, quelques lycées en France organisant des stages intensifs de préparation au baccalauréat interdissent la participation des musulmans jeûneurs.

L’année dernière, une décision d’une professeure de sciences de la vie et de la Terre (SVT) empêchant l’entrée aux sessions de révision aux élèves faisant le ramadan a évoqué la colère des élèves et des responsables de la culte Musulmane en France qui trouvent que faire le ramadan reste un choix pour les élèves et qu’il s’agit d’un acte islamophobe.

« Dès le début du ramadan 2017, les élèves qui jeûnent sont privés de s’inscrire et de participer à ce stage. Affirme la professeure devant ses élèves. » Je n’accepterai en aucun cas un élève faisant le ramadan parmi les inscrits à ce stage. » Ajoute-t-elle.

En réponse à la professeure et aux établissements interdisant la participation des élèves jeûneurs, Le Conseil théologique musulman de France, a publié dimanche une « fatwa » invitant les élèves inscrits au bac de s’abstenir de jeûner.

« Nous sommes convaincus que les troubles alimentaires peuvent impacter la productivité des élèves et leur faire perdre la concentration et leur endurance. Néanmoins les candidats n’ayant des examens que le matin « n’a pas à se servir de cette dérogation ». Explique à l’AFP le président du Conseil français du culte musulman (CFCM), Anouar Kbibech.

D’autres responsables du culte musulman trouvent que le problème ce n’est pas le ramadan, en soi même, mais c’est le manque de conviction. « Je tiens à rappeler que beaucoup de jeûneurs se sentent mieux en faisant le ramadan et que jeûner ne signifie pas perdre l’équilibre et s’affaiblir. » Assure un membre du conseil de culte musulman.

 

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Les bonnes pratiques écologiques adoptées par les restaurateurs et les hôteliers en France

Posted by on Avr 16, 2017 in Divers | Commentaires fermés sur Les bonnes pratiques écologiques adoptées par les restaurateurs et les hôteliers en France

  • Les acteurs dans le monde de la restauration et l’hôtellerie en France partent à la « chasse au gaspi » et se mobilisent pour lutter contre toutes formes de gaspillages alimentaires et énergétiques.

Adopter pour les bonnes pratiques permettant de réduire le gaspillage alimentaire, optimiser ses consommations d’eau, améliorer ses consommations d’énergie, et sensibiliser les consommateurs pour limiter le gaspillage, sont les objectifs des restaurateurs et hôteliers sensibles à la protection de l’environnement et au développement économique.

Attirante de nombreux hôtels et entreprises de restauration collective, à savoir le groupe Elior  qui encourage cette initiative environnementale rassemble toutes les idées utiles pour limiter le gaspillage alimentaire.

Les hôtels étoilés s’engagent aussi

Afin de contribuer à la protection de l’environnement, les hôtels engagés dans le projet anti gaspillage répondent à la demande de l’Umih qui propose quelques solutions permettant de conserver de l’énergie et les ressources naturelles comme :

·         Regrouper toutes les chambres louées dans des étages afin de concrétiser des parties entièrement chauffées

·         Changer les baignoires par des douches, vu que ces dernières consomment moins d’eau

·         Ne pas changer les linges de lit et de toilettes, sauf à la demande du client

·         Limiter le gaspillage alimentaire au petit déjeuner en proposant un service à table au lieu du buffet à volonté

·         Favoriser les produits locaux pour limiter les émissions de CO2 liées aux transports

·         Ne pas jeter le pain sec et l’utiliser pour d’autres recettes comme le pain perdu, la tartinette…

·         Côté environnement, opter pour la récupération de l’eau de pluie pour arroser ses espaces verts…

Une application mobile anti-gaspi

Too Good To Go est une nouvelle appli anti-gaspi qui illumine les restaurants et qui intéressent les entreprises de la restauration collective en France.

Depuis quelques mois, quelques restaurateurs éco responsables ont adopté une application anti-gaspillage qui permet de commander en ligne les plats invendus et de venir les chercher à la fin du service, à moitié prix.

Pour le responsable de l’innovation et de la stratégie commerciale d’Elior Group « L’apli anti-gaspi est une véritable révolution environnementale non seulement de limiter le gaspillage alimentaire et en plus d’offrir aux consommateurs des plats de qualité à des prix adaptés. »  Les consommateurs ne sont pas les seuls responsables du gaspillage alimentaire et énergétiques, les professionnels doivent aussi se mobiliser afin de réduire au mieux tout déchets impactant le développement de l’environnement. »

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